Space mining et droit international spatial

Image d’en tête : © Leon Tukker, Mining base, artstation.com

Dans le prolongement d’une précédente publication, il est ici proposé de traiter de la question de l’exploitation des ressources célestes, et ce, sous la forme d’une petite nouvelle. Celle-ci met en scène un dialogue entre deux juristes, à l’occasion d’une audition devant une Commission des lois. C’est là un moyen, ludique si l’on veut, pédagogique surtout, de mettre en avant les opinions juridiques contrastées, pour ne pas dire antagonistes, qui peuvent être défendues sur ce sujet.  Continuer la lecture de « Space mining et droit international spatial »

La guerre des astéroïdes, aspects juridiques

Image d’en-tête : © GabrielBStiernstrom, Asteroid Mining Facility, deviantart.com

Le 25 novembre 2015, le Président Obama signait le US Commercial Space Launch Competitiveness Act, texte par lequel il était reconnu aux citoyens américains le droit de s’approprier toutes les ressources astéroïdales, et, plus largement, toutes les ressources naturelles extra-atmosphériques abiotiques que ceux-ci pourraient, un jour, parvenir à obtenir (v. P.-J. Delage, Vers l’appropriation privée des ressources naturelles célestes : quelques remarques critiques, D. 2016, p. 551). Quelques mois plus tard, le Luxembourg faisait état de son désir de se doter d’un cadre juridique similaire. Voilà qui est désormais chose faite, avec le vote de la loi du 20 juillet 2017 sur l’exploration et l’utilisation des ressources de l’espace. Continuer la lecture de « La guerre des astéroïdes, aspects juridiques »

Une bibliographie droit et science-fiction

Image d’en-tête : © Michael Whelan, Hari, michaelwhelan.com

Voici une bibliographie “droit et science-fiction” (qui ne prétend pas à l’exhaustivité, mais qui se veut tout de même relativement complète, au moins s’agissant des références en langue française). Elle sera périodiquement mise à jour. Continuer la lecture de « Une bibliographie droit et science-fiction »